Vous trouverez ci-dessous des documents Word à compléter nécessaires à la préparation de vos élections :
- Annonce des élections
- Appel à candidatures CSE (moins de 20 salariés)
- Appel à candidatures T1 CSE
- Appel à candidatures T2 CSE
- COURRIER BUREAU DE VOTE
- Modèle - Accord Entreprise CSE VE (Cahier des charges du vote électronique)
- Modèle - Décision unilatérale CSE VE
- Modèle - PAP - CSE VE
- Modèle - PAP Unilatéral - CSE VE
- Modèle note d'information aux OS + envoi courrier aux OSR CSE
- Modèle de Liste d'électeurs
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